logotype

Mentions-légales

AccueilMentions-légales
Directeur de la publi­ca­tion

Louis FAIVRE D’ARCIER, pré­si­dent de l’AAF

Responsable éditoriale

Claire Larrieux, déléguée générale

Contributeurs et contri­bu­tri­ces
  • Pauline JANSSENS
  • Nicolas DIDON
  • Léonor FANTEL
  • Laura BAUDRY
  • Farah MAHJOUB
  • Clara GRIMAUD
  • Monalisa STENGER
  • Emma GUILLAUME
  • Claire LARRIEUX
Éditeur
  • Archivistes français formation
  • 6-8 rue Jean-Marie Jégo 75013 PARIS
  • SIRET : 50147351600026
  • Code APE : 8559A

L’AAF est pro­prié­taire de l’EURL Archivistes fran­çais for­ma­tion, 6-8 rue Jean-Marie Jégo, 75013 Paris.

Conception et réa­li­sa­tion du site

SAS Zey (Siret : 88061059700010)

Logiciel de publi­ca­tion

WordPress

DROITS D’AUTEURS

En appli­ca­tion du Code fran­çais de la Propriété Intellectuelle et, plus géné­ra­le­ment, des trai­tés et accords inter­na­tio­naux com­por­tant des dis­po­si­tions rela­ti­ves à la pro­tec­tion des droits d’auteurs, vous vous inter­di­rez de repro­duire pour un usage autre que privé mais aussi de vendre, dis­tri­buer, émettre, dif­fu­ser, adap­ter, modi­fier, publier, com­mu­ni­quer inté­gra­le­ment ou par­tiel­le­ment, sous quel­que forme que ce soit, les don­nées, la pré­sen­ta­tion ou l’orga­ni­sa­tion du site sans l’auto­ri­sa­tion écrite préa­la­ble de l’AAF ©.

LÉGISLATION RELATIVE AU DROIT D’ACCÈS

Conformément au Règlement euro­péen sur la Protection des Données (Règlement UE 2016/676), vous dis­po­sez d’un droit d’accès, d’inter­ro­ga­tion, de modi­fi­ca­tion et de rec­ti­fi­ca­tion aux infor­ma­tions qui vous concer­nent. Vous dis­po­sez également d’un droit d’oppo­si­tion au trai­te­ment de vos don­nées à carac­tère per­son­nel pour des motifs légi­ti­mes, ainsi que d’un droit d’oppo­si­tion à ce que ces don­nées soient uti­li­sées à des fin de pros­pec­tion com­mer­ciale. Vous dis­po­sez enfin du droit de défi­nir des direc­ti­ves géné­ra­les et par­ti­cu­liè­res défi­nis­sant la manière dont vous enten­dez que soient exer­cés, après votre décès, ces droits. Pour exer­cer vos droits, vous devez adres­ser un cour­rier au délé­gué à la pro­tec­tion des don­nées de l’AAF et d’AFF accom­pa­gné de la pho­to­co­pie d’une pièce d’iden­tité com­por­tant votre signa­ture à l’adresse sui­vante : AAF – Délégation géné­rale – 8 rue Jean Marie Jégo 75013 PARIS ou à l’adresse électronique dele­ga­tion_gene­ra­le@ar­chi­vis­tes.org.

DÉCHARGE DE RESPONSABILITÉ

Alors que nous avons effec­tué toutes les démar­ches pour nous assu­rer de la fia­bi­lité des infor­ma­tions conte­nues sur ce site inter­net, l’AAF ne peut encou­rir aucune res­pon­sa­bi­lité du fait d’erreurs, d’omis­sions, ou pour les résul­tats qui pour­raient être obte­nus par l’usage de ces infor­ma­tions.
L’AAF n’est tenu que d’une obli­ga­tion de moyens concer­nant les infor­ma­tions qu’il met à dis­po­si­tion des per­son­nes qui accè­dent à son site inter­net.
Par ailleurs, l’usage de liens hyper­tex­tes peut conduire votre consul­ta­tion de notre site vers d’autres ser­veurs, ser­veurs sur les­quels l’AAF n’a aucun contrôle.